Mentions légales

Mise a jour du 01 12 2015

JCB
Jean Claude Boulan
31 Boulevard de l'Océan
allée des bruyères
Immeuble grand large
Le Fort Bloqué
56270 PLOEMEUR
02 97 78 33 47 - 06 26 89 07 18
Date de création 13 08 2013 a Bernay
Immatriculation au RCS numéro 306 154 824 rcs Lorient
identifiant SIREN 306 154 824
identifiant SIRET 306 154 824 00073
APE 5812Z édition et répertoires de fichiers d'adresses
le 1 décembre 2015 TRANSFERT DE L'ENTREPRISE AU

RCS LORIENT n° 2015 A 00589

--------------------------------------------------------------------------

Notre site internet correspondant à l'adresse www.prospection-médicale.com, détenu par M. BOULAN Jean Claude, Directeur, dont le siège social est situé 3 rue Argilières 27170 COMBON France. Par utilisateur ou clients, nous nommons toute personne physique ou morale qui consulte le site www prospection-médicale.com.

Conditions générales d’utilisation

Prospection-médicale.com est fournisseur de bases de données adresses et e-mails, fichiers professionnels d’entreprises dans les domaines aussi étendus que la nomenclature du code NAF et tous les secteurs médical, paramédical, social, administratifs, établissements de santé, privés et publiques.

Les informations comprises dans les devis demandés par ses futurs clients ou utilisateurs, sont données à titre indicatif, non contractuelles et sont susceptibles de changement entre les données du devis et le temps de la livraison. Ces éventuelles différences n’engagent en aucun cas « prospection-médicale.com ».Ces modifications peuvent provenir du fait que les données des entreprises sont changeantes et évolutives et que nous sommes tenus de leurs mises à jour, autant que possible se peut, afin d’offrir à nos clients ou utilisateurs les bases de données et fichiers les plus exhaustifs et précis. Cependant, les adresses pouvant changer en permanence, nous ne pouvons garantir leur précision exacte. Merci de nous signaler toute erreur ou omission à l'adresse suivante : jcweb@orange.fr.

L'activité de prospection-commerciale.com consiste en une prestation de service aux entreprises par la fourniture de fichiers de professionnels Business to Business par téléchargement online à des fins de campagnes commerciales, publicitaires ou d’information. Dans la mesure ou chaque utilisateur de ces fichiers correspond directement avec ses interlocuteurs, prospection-médicale.com ne peut être tenu responsable des conclusions de contrats ou commandes entre les partis mis en relation, puisque notre profession ne participe pas aux transactions entre les clients et les fournisseurs.

Tous les prix indiqués dans nos devis et sur notre site s’entendent TTC. S’il s’agit d’une livraison de fichiers online, aucun frais postal ne sera facturé, dans le cas contraire, les frais de poste restent à la charge du client. Une facture détaillée est fournie lors de la livraison du fichier commandé.

Propriété intellectuelle

Tous les textes publicitaires, les photographies et logos présents sur notre site sont la propriété de prospection-médicale.com. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations de nos fichiers ne peuvent être cédées à un tiers par l’utilisateur, que ce soit à titre onéreux ou gratuit. Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée au Directeur de la Publication.

Protection des données

Vos données sont enregistrées dans les bases de données de notre société et ne seront en aucun cas cédées à un tiers pour quelque utilisation que ce soit. Les données des utilisateurs sont destinées à l'usage interne de notre société.

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier ou sur le site de prospection-médicale.com.

Seul, le Tribunal de Bernay sera reconnu compétent pour toute procédure judiciaire ou poursuite pour défaut d’utilisation de nos fichiers professionnels.

Directeur de la publication

M. BOULAN Jean Claude

Pour toute information, accès, suppression ou rectification sur les informations contenues dans ce site, merci de contacter prospection-médicale.com.

Activité Principale Exercée (APE) : 5812Z - Édition de répertoires et de fichiers d'adresses, conformément au décret 97 497 du 16 mai 1997 relatif au numéro unique d'identification des entreprises.

Base de données SIRENE, droits réservés.

Inscription au répertoire SIREN 306-154-824

RCS Bernay

Identifiant SIRET : 306 154 824 00065

N° tva intracommunautaire FR 02 306154824

Enseigne : prospection-médicale.com

Propriétaire du site: Jean Claude BOULAN

3, rue Argilières

27170 COMBON

Tél de contact: 06 26 89 07 18

Le webmaster JCB

Réalisation du site : Boostervente

Hébergement du site : Boostervente